CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2014
ORDRE DU JOUR
Information par M. le Maire des décisions prises au titre de l’article L 2122-22 du CGCT.
Approbation du compte rendu du 19 décembre 2013
INTERCOMMUNALITE
1. Offre de services aux communes : Assistance
DOMAINE
2. Bilan cessions et acquisitions année 2013
3. Acquisition d’une parcelle de terrain rue des Remparts
4. Convention avec monsieur DECLOITRE
5. Convention avec GrDF
FINANCES LOCALES
6. Bilan des marchés passés en 2013
7. Restaurant scolaire de la Mirandole : Demande de subvention DETR 2014
8. Restaurant scolaire de la Mirandole : Demande de subvention Conseil Général
9. Restaurant scolaire de la Mirandole : Demande de subvention CAF
10. SIEL : programme travaux amélioration EP 2014
11. Convention ACLVV : reconduction
12. Convention avec l’association alpha beta gamma des sons
13. Attribution de subventions exceptionnelles
AUTRES DOMAINES
14. Motions concernant la réforme des rythmes scolaires
QUESTIONS DIVERSES
