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Conseil Municipal du 17 juin

La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera jeudi 17 juin 2021 à 18h30, salle du conseil municipal de la mairie.

 

 

 

Ordre du jour

INSTITUTION ET VIE POLITIQUE :

1) Roannais Agglomération : Convention de service commun pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol (ADS)

2) Roannais Agglomération : Avis sur le pacte de Gouvernance

3) CLECT : Adoption du rapport définitif : Evaluation des charges nettes transférées suite au retour du club sportif CR4C dans les compétences de la Ville de Roanne.

 

FINANCES :

4) Roannais Agglomération : Aides à l’habitat « Rénov’ ton logement » : calcul du fonds de concours

5) Admission en non valeurs 2021

6) Budget 2021 : DM n°2

7) SIEL : Eclairage public : Travaux rue Françoise Dolto / rue des Hauts du Roy

 

RESSOURCES HUMAINES :

8) Modification du tableau des effectifs

 

URBANISME  :

9) Roannais Agglomération : Transfert de la compétence PLU 

 

QUESTIONS DIVERSES